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 Réglement de la 127TH Sibérian Tiger

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KAMOV
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Nombre de messages : 360
12/03/2009


MessageSujet: Réglement de la 127TH Sibérian Tiger   Jeu 12 Mar - 21:07

BONJOUR a TOUTES et TOUS

Règlement

L'administrateur et les modérateurs(trices) de ce forum s'efforceront de supprimer ou éditer tous les messages à caractère répréhensible aussi rapidement que possible. Toutefois, il leur est impossible de passer en revue tous les messages. Vous admettez donc que tous les messages postés sur ces forums expriment la vue et opinion de leurs auteurs respectifs, et non pas de l'administrateur, ou modérateurs(trices) (excepté les messages postés par eux-même) et par conséquent ne peuvent pas être tenus pour responsables.

Ce forum peut être lu par quiconque. Pour y contribuer, il vous sera demandé de vous inscrire en indiquant votre nom ou en choisissant un pseudonyme et un mot de passe et de saisir une adresse de courrier électronique valide.Les inscriptions anonymes ne sont en effet pas acceptées.(adresse mail non valide ou adresse mail provisoire,adresse Gmail non accépté)

Cette inscription permet :
- aux autres participants de reconnaître vos diverses contributions, personnalisant ainsi le débat sans pour autant révéler votre identité réelle,
- à tout participant de vous contacter personnellement sans dévoiler votre adresse de courrier électronique, grâce à un système de correspondance "Messagerie Privée"

Vous consentez à ne pas poster de messages injurieux, obscènes, vulgaires, diffamatoires, menaçants, sexuels ou tout autre message qui violeraient les lois applicables. Le faire peut vous conduire à être banni immédiatement de façon permanente (et votre fournisseur d'accès à internet en sera informé). L'adresse IP de chaque message est enregistrée afin d'aider à faire respecter ces conditions.

Tout lecteur de ce forum doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions publiées sur ce forum sur d’autres forums ou d’autres supports sans l’accord de leurs auteurs.
Tout lecteur peut néanmoins reproduire le contenu de ce forum à des fins de consultations privées ou reproduire et diffuser de courts extraits d’un message, à des fins d’information ou de recherches, en citant le nom de ce forum et celui de l’auteur du message (nom réel ou pseudonyme).

Tout contributeur demeure propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y est attaché.
Les propos tenus sur ce forum sont néanmoins publiés sous votre propre responsabilité. A ce titre, vous devez respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes. Par exemple, vous ne devez pas diffuser des messages violents, injurieux, diffamatoires, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, message d’un tiers).

Toutes les contributions publiées sur ce forum sont susceptibles d’être référencées sur un moteur de recherche et, donc, d’être consultées par un public extérieur à celui de ce forum.
Vous pouvez à tout moment nous demander la modification ou la suppression de vos propres messages à l'administrateur du Site, en prenant soin de nous indiquer les éléments suivants : titre et date de publication du message, pseudo utilisé et URL.

Vous êtes d'accord sur le fait que l'administrateur et les modérateurs(trices) de ce forum ont le droit de supprimer, éditer, déplacer ou verrouiller n'importe quel sujet de discussion à tout moment. En tant qu'utilisateur, vous êtes d'accord sur le fait que toutes les informations que vous donnerez ci-après seront stockées dans une base de données. l'administrateur, et les modérateurs(trices) ne peuvent pas être tenus pour responsables si une tentative de piratage informatique conduit à l'accès de ces données.

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- veillez à ce que le sujet introduit n'ai pas déjà été traité : à cet effet, la fonction "Rechercher" est là pour vous aider,
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- pour faciliter l'obtention de réponses pertinentes, soyez précis, clairs et concis, aussi bien dans l'exposé de votre sujet que dans le choix de son Titre
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- l'utilisation abusive des MAJUSCULES entrainera également la suppression immédiate de votre message
- la promotion de services, produits, sites web à but lucratif ou non-lucratif est interdite sur le forum ( sauf accord avec l administrateur )
- la promotion de produits ou clé d'activation contrefaite,de téléchargement illégaux,de sites de téléchargement illégaux ou autre site de P2P (Peer to Peer) est interdite sur le forum, tous contrevenant a cette règle se verra Bannis immédiatement du site de l escadrille
En vous enregistrant, vous vous portez garant du fait d'être en accord avec le règlement ci-dessus

(ces règles sont susceptibles d'évoluer, aussi vous devrez en prendre connaissance régulièrement).

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Dernière édition par KAMOV le Sam 28 Nov - 23:41, édité 5 fois
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KAMOV
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Nombre de messages : 360
12/03/2009


MessageSujet: ANNEXE au Réglement   Jeu 28 Mai - 20:30

BONSOIR a TOUTES & TOUS ,petit annexe au Règlement afin de prévenir ceux qui voudrais nuire au fonctionnement du site ,il existe des LOI et je n hésiterais PAS a m'en servir Twisted Evil

=> http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006070719&idArticle=LEGIARTI000006418316&dateTexte=20090528

=>http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=17859C1A6447FD8972D0676ED130E9BC.tpdjo05v_1?idArticle=LEGIARTI000006418325&cidTexte=LEGITEXT000006070719&dateTexte=20090528

=>http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=17859C1A6447FD8972D0676ED130E9BC.tpdjo05v_1?idArticle=LEGIARTI000006418322&cidTexte=LEGITEXT000006070719&dateTexte=20090528

=>http://www.droit-ntic.com/news/afficher.php?id=119

ceci ne sont que quelque exemples

Alors messieurs réfléchissez BIEN AVANT tout acte,car malgré ce que vous pouvez pensez vous n'ete PAS invisible sur internet et vous ete Responsable de vos ACTES

PS:La tentative des délits prévus par les articles 323-1 à 323-3-1 est punie des mêmes peines.

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